Recueil des délibérations du CCAS

26 résultats
  • Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel pour les personnels de catégorie B

    Séances et délibérations - 10/12/2025
  • Fixation du tarif des repas livrés dans le cadre du portage de repas à domicile

    Séances et délibérations - 13/11/2025
  • Convention de partenariat avec SIEL Bleu pour l'organisation d'un atelier "Equilibre / Prévention des chutes" dans le cadre de la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 17/09/2025
  • Convention de partenariat avec Mnémo Seniors pour l'organisation d'un atelier mémoire dans le cadre de la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 17/09/2025
  • Contrat d'engagement d'artistes de variés avec le Variety Show pour un spectacle de cabaret dans le cadre de la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 17/09/2025
  • Règlement intérieur de la distribution alimentaire

    Séances et délibérations - 17/09/2025
  • Refus d'admission en non-valeur

    Séances et délibérations - 01/09/2025
  • Détermination d'un tarif de participation pour une sortie "Au cœur du Marais Poitevin"

    Séances et délibérations - 01/09/2025
  • Détermination de lots dans le cadre de la dictée organisée pendant la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 01/09/2025
  • Convention de partenariat avec la Chambre interdépartementale des notaires du Val de Loire pour l'organisation d'une conférence dans le cadre du forum seniors organisé par le CCAS

    07/05/2025