Recueil des délibérations du CCAS

38 résultats
  • Budget du CCAS / Décision modificative n°2

    Séances et délibérations - 12/12/2024
  • Budget du CCAS : reprise anticipée du résultat 2025

    Séances et délibérations - 18/06/2026
  • Budget du CCAS : compte financier unique 2025

    Séances et délibérations - 18/06/2026
  • Budget du CCAS - Décision modificative n°1 / 2024

    Séances et délibérations - 13/11/2024
  • Augmentation du temps de travail d'un agent

    18/09/2024
  • Assujettissement à la TVA de l'activité Portage de repas au domicile des personnes âgées

    Séances et délibérations - 12/12/2024
  • Aide à l'acquisition d'un vélo pour les enfants de Saint-Avertin entrant en 6e dans l'année

    Séances et délibérations - 18/06/2026
  • Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel pour les personnels de catégorie B

    Séances et délibérations - 10/12/2025