Recueil des délibérations du CCAS

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  • Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel pour les personnels de catégorie B

    Séances et délibérations - 10/12/2025
    PDF 259.48 Ko

  • Assujettissement à la TVA de l'activité Portage de repas au domicile des personnes âgées

    Séances et délibérations - 12/12/2024
    PDF 245.94 Ko

  • Augmentation du temps de travail d'un agent

    18/09/2024
    PDF 242.41 Ko

  • Budget du CCAS - Décision modificative n°1 / 2024

    Séances et délibérations - 13/11/2024
    PDF 247.86 Ko

  • Budget du CCAS / Décision modificative n°2

    Séances et délibérations - 12/12/2024
    PDF 246.89 Ko

  • Budget primitif 2025

    Séances et délibérations - 27/03/2025
    PDF 245.54 Ko

  • Choix du prestataire du colis offert aux personnes âgées

    Séances et délibérations - 27/02/2025
    PDF 370.09 Ko

  • Compte administratif 2024

    Séances et délibérations - 27/03/2025
    PDF 251.07 Ko

  • Compte de gestion 2024

    Séances et délibérations - 27/03/2025
    PDF 389.82 Ko

  • Contrat d'engagement d'artistes de variés avec le Variety Show pour un spectacle de cabaret dans le cadre de la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 17/09/2025
    PDF 245.67 Ko