Recueil des délibérations du CCAS

15 résultats
  • Convention de partenariat avec l’association Agevie pour l’organisation d’ateliers à destination des aidants

    Séances et délibérations - 27/06/2024
  • Mise en place du forfait mobilités durables

    Séances et délibérations - 18/09/2024
  • Protection sociale complémentaire - Risques prévoyance et santé : adhésion à la procédure lancée par le Centre de gestion 37

    18/09/2024
  • Augmentation du temps de travail d'un agent

    18/09/2024
  • Convention de partenariat avec Tours Métropole Val de Loire pour la mise en œuvre d’un fonds social pour l’eau

    18/09/2024
  • Budget du CCAS - Décision modificative n°1 / 2024

    Séances et délibérations - 13/11/2024
  • Convention de partenariat alimentaire avec la Banque Alimentaire de Touraine

    Séances et délibérations - 13/11/2024
  • Budget du CCAS / Décision modificative n°2

    Séances et délibérations - 12/12/2024
  • Assujettissement à la TVA de l'activité Portage de repas au domicile des personnes âgées

    Séances et délibérations - 12/12/2024
  • Fixation du tarif des repas livrés dans le cadre du portage de repas à domicile

    Séances et délibérations - 12/12/2024