Arrêtés municipaux

906 résultats
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à Mme Pascale TAFFET, quatrième adjointe

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à M. Frédéric DAGORET, cinquième adjoint

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à Mme Chantal BOULONGNE, sixième adjointe

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à M. Patrick NOGIER, septième adjoint

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à Mme Blandine LENAIN, huitième adjointe

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction et de signature à M. Antonio MARTINS, neuvième adjoint

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction à M. Jean GRARD, conseiller municipal

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction à M. Thierry PERIN, conseiller municipal

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction à M. Thomas QUIENE, conseiller municipal

    Séances et délibérations - 02/04/2026
  • Arrêté portant sur la délégation de fonction à Mme Asma MHAIH, conseillère municipale

    Séances et délibérations - 02/04/2026