Recueil des délibérations du CCAS

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  • Contrat d'engagement d'artistes de variés avec le Variety Show pour un spectacle de cabaret dans le cadre de la Semaine Bleue

    Séances et délibérations - 17/09/2025
    PDF 245.67 Ko

  • Règlement intérieur de la distribution alimentaire

    Séances et délibérations - 17/09/2025
    PDF 244.96 Ko

  • Fixation du tarif des repas livrés dans le cadre du portage de repas à domicile

    Séances et délibérations - 13/11/2025
    PDF 249.71 Ko

  • Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel pour les personnels de catégorie B

    Séances et délibérations - 10/12/2025
    PDF 259.48 Ko

  • Mise en place du forfait mobilités durables

    Séances et délibérations - 18/09/2024
    PDF 274.78 Ko

  • Convention de partenariat avec l’association Agevie pour l’organisation d’ateliers à destination des aidants

    Séances et délibérations - 27/06/2024
    PDF 248.12 Ko

  • Budget du CCAS - Décision modificative n°1 / 2024

    Séances et délibérations - 13/11/2024
    PDF 247.86 Ko

  • Convention de partenariat alimentaire avec la Banque Alimentaire de Touraine

    Séances et délibérations - 13/11/2024
    PDF 243.60 Ko

  • Budget du CCAS / Décision modificative n°2

    Séances et délibérations - 12/12/2024
    PDF 246.89 Ko

  • Assujettissement à la TVA de l'activité Portage de repas au domicile des personnes âgées

    Séances et délibérations - 12/12/2024
    PDF 245.94 Ko